MENTIONS LEGALES SITE INTERNET www.delicepub.com

" L'informatique doit être au service de chaque citoyen. Elle ne doit porter atteinte, ni à l'identité humaine, ni aux droits de l'homme, ni à la vie privée, ni aux libertés individuelles ou publiques " (Article 1 de la loi du 6/1/1978).
Conformément à cet article, nous mettons à votre disposition des informations sur notre site internet.
Nous nous engageons à respecter les règles de fonctionnement que vous découvrirez ci-dessous.

Données personnelles non communiquées :
Nous ne vendons, louons ou communiquons pas aux tiers les données personnelles (nom, adresse, numéros de téléphone, de fax ou adresse e mail) fournies par les personnes qui visitent ce site.
Ces informations ne seront pas utilisées sans votre accord, nous les utiliserons seulement pour vous adresser des courriers, des brochures, des devis, des échantillons.

Conditions d’utilisation :
© Copyright 2004. Tous droits réservés à DELICE PUB
Le site delicepub.com est déclaré à la Commission Nationale Informatique et Libertés (déclaration en cours)
DELICE PUB concède le droit de consulter, copier, reproduire et distribuer des exemplaires des documents contenus dans le site aux conditions suivantes :
- Les documents sont utilisés à des fins d'information seulement
- Les documents sont utilisés à des fins non commerciales
- Les mentions des droits d'auteurs de DELICE PUB soient visibles sur chaque exemplaire lors de l'usage de ces documents
· Droits d'exploitation et protection des matériels

L'ensemble des sociétés ayant contribué à la création et à la mise en place de ce site ne peuvent être tenues pour responsable d’éventuels dommages, directs ou indirects, pouvant découler de votre accès ou utilisation de ce site.
De plus DELICE PUB ne saurait être tenue responsable d’un dommage ou virus qui pourrait infecter votre ordinateur ou tout matériel informatique, suite à une utilisation ou accès au site ou téléchargement provenant de ce site.
L'ensemble des textes et illustrations présents sur ce site sont sujets aux droits d'auteurs. Leur reproduction pour des utilisations personnelles est acceptée mais leur modification ou diffusion non autorisée est interdite.

Marques déposées : ®


dépôt national n° 03 3 234 774 à l’I.N.P.I.

« Donnez du goût à votre communication » : dépôt national n° 98 746 922 à l’I.N.P.I.
« Votre image de marque à croquer » : dépôt national n° 98 746 924

Editeur du site :
DELICE PUB
Lieudit Bourgchanin
69620 Frontenas
Tél : 33+ (0)4 74 71 70 00 Fax : 33+ (0)4 74 71 65 65
E-mail : contact@delicepub.com
RCS Villefranche sur Saone-Tarare B 950 398 800 - ape 513N - Siret N° 95039880000041

Directeur de publication du site :
Madame Nathalie CANNARD

Design ©, Création ©, et hébergement du site :
ANTEMEDIA
Les Bur’Ollières – 51, rue des Monts d’Or
69290 Saint Genis Les Ollières
Tél ; 04 78 57 12 25 Fax : 04 37 22 07 74
E-mail : contact@antemedia.com Site : http://www.antemedia.com
RCS Lyon B 441 063 369 - ape 722C - Siret N° 441 063 369 00025